Biosolutions et agriculture durable : surmonter les défis réglementaires en Europe
L’avenir de l’agriculture repose sur des solutions innovantes et respectueuses de l’environnement. Pourtant, malgré leur potentiel, les biosolutions se heurtent à des obstacles réglementaires qui freinent leur adoption. Comment pouvons-nous accélérer leur intégration dans les pratiques agricoles ?
Parmi ces solutions, les solutions biologiques, telles que les produits de lutte biologique et les biostimulants, jouent un rôle crucial.
Récemment, lors d’une réunion organisée à Bruxelles par Wagralim et l’Awex, plusieurs entreprises wallonnes, dont FytoFend, ont eu l’occasion de présenter leurs innovations et les défis réglementaires auxquels elles sont confrontées dans le domaine des biosolutions agricoles à des représentants de la Commission européenne.
Pourquoi la réglementation freine-t-elle la croissance d’Agricultural Biosolutions ?
Si les biosolutions apportent une réponse pertinente aux défis agricoles actuels, leur déploiement au sein de l’Union européenne est entravé par des obstacles réglementaires.
Le paradoxe actuel :
- Les produits de lutte biologique, bien qu’ils soient classés comme « à faible risque », font l’objet d’une procédure d’autorisation longue et complexe, souvent similaire à celle des produits phytosanitaires conventionnels.
- L’absence d’harmonisation réglementaire entre les États membres complique et ralentit la procédure d’autorisation de mise sur le marché.
- D’autres régions, telles que les États-Unis ou le Brésil, progressent beaucoup plus rapidement dans la mise en œuvre de solutions de lutte biologique, ce qui menace la compétitivité de l’Europe.
Autorisation des biosolutions en Europe : des disparités qui freinent le marché
L’autorisation des biosolutions en Europe se caractérise par des délais variables et un manque de prévisibilité d’un État membre à l’autre. La reconnaissance mutuelle entre les pays est lente, et certains produits doivent passer par plusieurs étapes d’évaluation :
- Première soumission: après évaluation par un État membre de référence (zRMS), le délai moyen prévu pour l’examen d’un PPP à faible risque est de 4 mois.
- Évaluation par les autres États membres (cMS): cette phase peut durer entre 3 et 4 mois, mais dans la pratique, elle s’étend souvent bien au-delà.
- Reconnaissance définitive et mise sur le marché: chaque pays peut avoir ses propres exigences, ce qui peut prolonger le processus sur plusieurs années.
- Exemple concret: le dossier FytoSol, élaboré par FytoFend, repose sur la molécule COS-OGA, dont l’homologation remonte à 2015. Malgré cette homologation antérieure, il a fallu déposer plusieurs demandes entre 2019 et 2024, avec des délais et des décisions variables selon les pays. Certains pays l’ont approuvée rapidement, tandis que d’autres ont mis plusieurs années à se prononcer et, dans certains cas, l’ont même rejetée malgré un dossier de demande identique.
Cette lenteur administrative freine l’adoption de solutions biologiques et nuit à la compétitivité de l’agriculture européenne.
Propositions visant à mettre en place un cadre réglementaire mieux adapté
FytoFend plaide en faveur d’une approche plus pragmatique de la réglementation des biosolutions en Europe. Voici les principales mesures susceptibles de faciliter l’adoption des moyens de lutte biologique et des biostimulants :
- Définir clairement le cadre réglementaire de la lutte biologique dans la législation européenne. À ce jour, la lutte biologique ne fait l’objet d’aucune définition officielle au niveau de l’Union européenne, ce qui place tous les produits de ce type dans une zone grise.
- Accélérer la reconnaissance mutuelle des produits de lutte biologique
- Simplifier et harmoniser les procédures d’autorisation entre les États membres.
- Mettre en place un parcours prioritaire pour les solutions d’origine biologique.
- Adapter la législation pour encourager l’innovation
- Mettre en place une autorisation provisoire pour les solutions de lutte biologique, afin d’accélérer leur mise sur le marché.
- Supprimer les réenregistrements périodiques fastidieux et redondants.
- Une approche réglementaire en constante évolution
- Renforcer la coordination avec les organismes scientifiques afin de garantir un suivi réglementaire adapté et dynamique.
Un engagement commun en faveur d’une agriculture plus respectueuse de l’environnement
L’adoption de solutions biologiques ne relève pas seulement de l’innovation ; il s’agit également d’une nécessité pour garantir une agriculture plus durable et plus compétitive en Europe. Les agriculteurs, le secteur de la lutte biologique, les consommateurs et les autorités de régulation doivent travailler ensemble pour lever ces obstacles réglementaires et promouvoir un modèle agricole plus respectueux de l’environnement.
FytoFend continue de jouer un rôle actif dans cette transformation et reste convaincue que les avancées réglementaires permettront d’accélérer l’expansion des biosolutions sur le marché européen.
